Termes et conditions

 1. Introduction

Bienvenue sur le site internet de A.T.C.I.E. (ci-après "le Site"). En accédant ou en utilisant ce Site, vous acceptez les termes et conditions définis ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

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2. Objet du Site

Le Site a pour objectif de fournir des informations sur les services et expertises de A.T.C.I.E., y compris dans les domaines de l’ingénierie électrique, de l’assistance technique et de la gestion de projets industriels.

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3. Utilisation du Site

• Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces termes.

• Toute tentative de perturber le fonctionnement du Site, d’accéder à des informations non autorisées ou d’utiliser des contenus à des fins frauduleuses est strictement interdite.

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4. Propriété Intellectuelle

• Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de A.T.C.I.E. ou de ses partenaires.

• Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de A.T.C.I.E.

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5. Limitation de Responsabilité

• Les informations fournies sur le Site sont destinées à être aussi précises que possible, mais A.T.C.I.E. ne garantit pas leur exhaustivité ou leur actualité.

• A.T.C.I.E. ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

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6. Liens Hypertextes

• Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. A.T.C.I.E. ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.

• L’inclusion de ces liens ne constitue pas une approbation de leur contenu par A.T.C.I.E.

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7. Collecte de Données

• En utilisant ce Site, vous acceptez que A.T.C.I.E. collecte, traite et stocke vos données conformément à sa politique de confidentialité.

• Les données collectées sont utilisées exclusivement pour améliorer nos services ou répondre à vos demandes.

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8. Modifications des Termes et Conditions

A.T.C.I.E. se réserve le droit de modifier ces termes à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les termes et conditions.

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9. Droit Applicable

Ces termes et conditions sont régis par les lois françaises. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application sera soumis aux juridictions compétentes.

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En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces termes et conditions.